Les délibérations

  • FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

    Divers
    24 septembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE MARCHES PUBLICS

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ACTUALISATION POUR 2015 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_673

    Finances
    24 septembre 2014
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  • ARBRE DE NOËL 2014

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2014/2015

    Sports
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT POLE ESPOIRS INTERREGIONAL PACA

    Sports
    24 septembre 2014
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  • LES FESTIV'HAUTS – ANNULATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    24 septembre 2014
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  • AVENANT N°8 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : CARTE JEUNE POUR LES LYCÉENS

    Transports
    24 septembre 2014
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  • PROJET POLE CULTUREL

    Culture
    16 juillet 2014
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