Les délibérations

  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Commission
    04 juin 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AV N°338 - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CENTRE CULTUREL LOU PAIS BRIANCOUNES – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 40 ANS DE L'ASSOCIATION

    Finances
    04 juin 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.

    Commission
    04 juin 2014
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  • : FORMATION DES ELUS

    Ressources humaines
    04 juin 2014
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  • ASSOCIATION ASSASSINAT DE JAURES – ANNULATION A LA DEMANDE DE L'ASSOCIATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2014-2016 AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    04 juin 2014
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  • CONVENTION CNFPT – CADRE DE FORMATION

    Ressources humaines
    04 juin 2014
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  • LE CŒUR DE VAUBAN – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR L'ORGANISATION DE LA FETE MEDIEVALE DU GRAND ESCARTON 2014

    Finances
    04 juin 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juin 2014
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  • EGLISE DES CORDELIERS – DESAMIANTAGE DES COMBLES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    04 juin 2014
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