Les délibérations

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    12 février 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
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  • TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014 – AJOUT D'UN MATERIEL

    Travaux
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – TRANSPORTS URBAINS BRIANCONNAIS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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