Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION D'UNE ANCIENNE SALLE DE CLASSE DE L'ECOLE MATERNELLE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES PEP 05.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    12 février 2014
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  • FORT DU RANDOUILLET FRONT D'ENTREE - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION DE 2 252 M² DE LA PARCELLE AX N°106 AU PROFIT DE MONSIEUR NOUVEAU

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    12 février 2014
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE PROJET CULTUREL

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES AX N° 328 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2014. CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    12 février 2014
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  • PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL MEDIATHEQUE/ARCHIVES

    Culture
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE BATIMENT/ ELECTRICITE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    18 décembre 2013
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