Les délibérations

  • AUTORISATION DE DESHERBAGE D'OUVRAGES ET DE PERIODIQUES AU SERVICE ARCHIVES – DOCUMENTATION

    Archives
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2013
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  • PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).

    Patrimoine
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX DE DROITS DE PLACE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2013
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • REGLEMENT DES MARCHES ET FOIRES

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU REGLEMENT DES CONGES ANNUELS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CIMETIÈRES DE BRIANÇON - CRÉATION ET SUPPRESSION DE TARIF DE CONCESSION

    Affaires générales
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE L'ETUDE D'IMPACT DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE ET DE L'AVIS _502

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA VILLE DE BRIANCON

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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