Les délibérations

  • CONVENTION AVEC LE CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • EGLISE DES CORDELIERS – AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE PORTANT LA PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RES_467

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • NOMINATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES C 1032 ET 1038

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • : ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION D_439

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON / CONSEIL GÉNÉRAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    27 septembre 2013
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE I

    Tourisme
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NATIONALE DU_442

    Baux et conventions
    27 septembre 2013
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  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DENOMME CAISSE DES ECOLES INACTIF DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

    Finances
    27 septembre 2013
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