Les délibérations

  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE D'ITALIE - TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCHIPEL ACCUEIL INTERNATIONAL

    Baux et conventions
    07 décembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE A ALPS ÉPIC POUR 2016

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE FONTCHRISTIANNE - TRANCHE 2 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2015

    Intercommunalité
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°12 A LA DSP TRANSPORTS - TARIFS COLLEGIENS ET LYCEENS.

    Transports
    28 septembre 2016
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  • CREATION DU CARRE MUSULMAN A PONT DE CERVIERES

    Affaires générales
    28 septembre 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP, NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    28 septembre 2016
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  • RENOVATION DE LA COUVERTURE DE LA CURE DE PONT DE CERVIERES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

    Travaux
    28 septembre 2016
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