Les délibérations

  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - MODIFICATION DES EMPRISES FONCIERES - AUTORISA_50

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION AIRE MODELISME

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE SAINT-BLAISE

    Affaires Scolaires
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • FORT DAUPHIN - PAT ET TRAVAUX CASERNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PROJET PROREL - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS ET CREATION D'UNE LIAISON ENTR_117

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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