Les délibérations

  • MISE EN OEUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • SECOURS SUR PISTES - TARIFS 2012/2013

    Sports
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON - DECISION_172

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • LIGNE RESALP DANS LE PTU

    Tourisme
    19 décembre 2012
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  • AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES AU SERVICE DOCUMENTATION

    Archives
    19 décembre 2012
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  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE GOUDRONNAGE ROUTE DES TOULOUZANNES ET RUE PASTEUR DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU PONT _190

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 SIS PAVILLON DU GOUVERNEUR ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • VERT MARINE - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    19 décembre 2012
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