Les délibérations

  • REAFFECTATION DE LA SUBVENTION FNADT 2010

    Urbanisme
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2013 - CONVENTION LES DECABLÉS

    Culture
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • INSTITUTION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE - ACCES AU FORT DU CHATEAU ET POUDRIERE

    Urbanisme
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARNICA MONTANA - SAUVETAGE, RESTAURATION ET VALORISATION DE DEUX HERBIERS

    Culture
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART DU BATIMENT ET AUX METIERS LIES AU TOURISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • SOUSCRIPTION A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EDSB

    Finances
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_231

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • ETUDES ET TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE DESSERTE, DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS EXISTANTS PERMETTANT UN ACCES AU FUTUR QU_216

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2011

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • DOSSIER DE CANDIDATURE VALANT CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LES ARTISTES EXPOSANT AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 octobre 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page