Les délibérations

  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • REFECTION DES FAUX PLAFONDS DU CENTRE AQUATIQUE - TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • VOIE VERTE - ACQUISITIONS FONCIERES - DEMANDE D'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET DE L'EN_213

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - DESIGNATION DU LAUREAT DU CONCOURS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE

    Urbanisme
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    31 octobre 2012
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
    Lire la suite
  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP) - DEMANDE DE MECENAT FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
    Lire la suite
  • ASA CANAL GAILLARD - REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page