Les délibérations

  • Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition des tennis-couverts en direction du C.H.E.B.

    Baux et conventions
    09 juin 2021
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  • Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Opérations de réhabilitation de façades – financements 2021

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Approbation du Pacte de Gouvernance de la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Mise à jour de la durée d’amortissement des immobilisations

    Finances
    09 juin 2021
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  • Grande boucle : convention de servitude en faveur d’E.D.S.B

    Travaux
    09 juin 2021
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  • Approbation du schéma de mutualisation de services avec la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2021

    Finances
    09 juin 2021
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  • Avenue A.DAURELLE – tranche 2 : convention VILLE-SPL ESHD / renouvellement du réseau d’eau potable

    Travaux
    09 juin 2021
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