Les délibérations

  • MAIL PIETONNIER DES CROS

    Travaux
    20 avril 2012
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2012- DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX-TRANSFERT DU TITULAIRE DU MARCHE COFELY/SOGETHA

    Travaux
    21 mars 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX- MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • LOGEMENT DE FONCTION POUR LE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES

    Divers
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE - CENTRALE DE RESERVATION ETE 2012

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • MISE A DISPOSITION DE LA COUR, DU PREAU ET DES SANITAIRES DE L'ECOLE MATERNELLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA M.J.C

    Divers
    21 mars 2012
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  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 17 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DDTER SNCF/05 VOYAGEURS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DE LA R.B.E.A

    Divers
    21 mars 2012
    Lire la suite
  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE LA DEFENSE - AVENANT N° 2

    Urbanisme
    21 mars 2012
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