Les délibérations

  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Délégation de Service Public
    11 juillet 2011
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2012

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX

    Délégation de Service Public
    11 juillet 2011
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DE L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • ACQUISITION EMPRISES MILITAIRES- ENGAGEMENT D'ACQUERIR

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • FESTIVAL FORTS EN FETE 2011 : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Culture
    11 juillet 2011
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  • ANIMATIONS ETE 2011

    Tourisme
    11 juillet 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT SODILAIT – CPIE

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE LYCEE D'ALTITUDE

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 D'UN LOGEMENT T2 A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

    Divers
    30 mai 2011
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  • JARDIN DU GOUVERNEUR : CONVENTION DE MECENAT

    Patrimoine
    30 mai 2011
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