Les délibérations

  • CLASSEMENT D'UN LOGEMENT DANS LES LOGEMENTS DE FONCTION POUR UTILITE DE SERVICE

    Finances
    29 avril 2011
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    29 avril 2011
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  • FESTIVAL « FORT EN FETE » 2EME EDITION

    Culture
    29 avril 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

    Urbanisme
    01 avril 2011
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  • MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS

    Ressources humaines
    01 avril 2011
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  • EXPOSITION DE GRAVURES AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    01 avril 2011
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  • MISE EN PLACE AVEC LA DRAC D'UN CONTRAT TERRITOIRE LECTURE

    Culture
    01 avril 2011
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  • ACCUEIL D'UN SPECTACLE THEATRAL

    Culture
    01 avril 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES

    Tourisme
    01 avril 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES B.A.P.H.C ET C.S.H.B.

    Sports
    01 avril 2011
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    01 avril 2011
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  • ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008

    Finances
    01 avril 2011
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