Les délibérations

  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE - DEMANDE DE SUB

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DES ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES

    Sports
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD POUR SAUT A L'ELASTIQUE

    Sports
    25 février 2011
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT

    Délégation
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DE TYPE 3 SIS AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES ENFANTS PACA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
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