Les délibérations

  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L'ANNEE 2010

    Sports
    19 mai 2010
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  • R.B.E.A. : PARTICIPATION TRAVAUX SUR RESEAUX

    Divers
    29 avril 2010
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  • R.B.E.A. : PROGRAMME PREVISIONNEL TRAVAUX ANNEE 2010

    Divers
    29 avril 2010
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE L'EAU

    Divers
    29 avril 2010
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AVENANT N° 1

    Développement local economique et touristique
    29 avril 2010
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMELIORATION DE L'OFFRE DE STATIONNEMENT POUR UN MEILLEUR USAGE DES TRANSPORTS COLLECTIFS

    Développement local economique et touristique
    29 avril 2010
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – ETUDE RELATIVE A LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE ET AU DEVELOPPEMENT DES SERVICES AFIN_1330

    Développement local economique et touristique
    29 avril 2010
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE – AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Développement local economique et touristique
    29 avril 2010
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  • ALIMENTATION EN EAU DES GARGOUILLES

    Travaux
    29 avril 2010
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  • SCHEMA DIRECTEUR DEPARTEMENTAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE : CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION ET L'UTILISATION DE DONNEES

    Divers
    29 avril 2010
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  • MISE EN PLACE D'UNE AIDE EN FAVEUR DE L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE EN APPUI DU PASS-FONCIER

    Urbanisme
    31 mars 2010
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - ANNULATION DU TITRE EXECUTOIRE N° 2401 BROCANTE/DEPOT VENTE - ANTIQUITE MMEVAUCHER

    Divers
    31 mars 2010
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