Les délibérations

  • Convention entre la commune et l’hôpital pour l'implantation d'une base vie de chantier sur le parking de l'EDN.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • EDSB – Convention de servitude pour passage du réseau HTA sur des parcelles communales chemin de Balpin.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition des Fours Banaux de la Commune de Briançon au profit de différentes associations (convention type).

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
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  • Convention de partenariat entre l’école de ski français de Serre-chevalier-Briançon et la commune de Briançon.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Atelier Cyclonique".

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
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  • Convention d’occupation du complexe tennistique du parc des sports.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Bail de chasse au profit de la Société Saint Hubert Briançonnaise.

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
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  • Règlement intérieur du conseil municipal.

    Institution et vie politique
    09 décembre 2020
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  • Attribution d’une subvention au collège Vauban – section sportive escalade – année 2020.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Approbation du règlement local de publicité.

    Affaires générales
    09 décembre 2020
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