Les délibérations

  • Servitude de passage d’une Peyra du Canal Gaillard - parcelle AH0008 / copropriété Plein Ciel

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers 2022 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Déclassement des écoles de Fontchristianne et du Fontenil

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • Étalement de la reprise de la provision pour charges 2022

    Finances
    01 juin 2022
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  • Commission d’accessibilité : composition

    Institution et vie politique
    01 juin 2022
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  • Cession de matériel

    Finances
    01 juin 2022
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  • Acquisition à l’euro symbolique de l’emprise de l’escalier public correspondant à l’accès à la télécabine du Prorel depuis la via Guisane – parcelle AL 372

    Urbanisme
    01 juin 2022
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  • 1. Projet SPORT SANTE / partenariat entre le Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (C.H.E.B.), l’UGECAM – CMRA Site de Briançon, la Ville de Briançon et le Centre International de Préparation Physique en Altitude (C.I.P.P.A.)

    Sports
    02 mai 2022
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  • 2. Modernisation du Parc des Sports : désignation du Lauréat du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    02 mai 2022
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  • Sécurisation du carrefour Av. De la Libération / RN 94 – maitrise d’ouvrage déléguée - convention Ville – DIRMED

    Travaux
    08 avril 2022
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  • Aménagement Av. jean MOULIN / procédure de dialogue compétitif - Prime

    Travaux
    08 avril 2022
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