Les délibérations

  • Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents de la ville de Briançon soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Actions de promotion de la destination Serre Chevalier Briançon – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Cessions de véhicules réformés.

    Commande publique
    01 octobre 2020
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Sécurisation et amélioration de la circulation des piétons Rue Alphand – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement au profit du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Vauban Urban Trail 2020 – Versement d’une subvention.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Illuminations des remparts côté ouest de la cité Vauban – Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Fixation du montant de la redevance au 01 septembre 2020 de 10 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profit de la SA Les Diables Rouges.

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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