Les délibérations

  • Amélioration du traitement d'air de la piscine municipale - Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Catherine GUIGLI, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Coupe affouagère en régie 2020.

    Divers
    03 juin 2020
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  • Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Action de solidarité sous couvert de la fédération nationale André Maginot (FNAM) – Versement d’une aide à la commune.

    Divers
    03 juin 2020
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  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Avenant à la convention cadre pluriannuelle "Action Cœur de ville" - opération de revitalisation du territoire (ORT).

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Subvention municipale au centre communal d'action sociale pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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