Les délibérations

  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Demandes de subventions.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Désignation de Monsieur Samuel PREVOST aux fonctions de directeur du CIPPA.

    Divers
    18 décembre 2019
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  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières – Annule et remplace la délibération n° DEL 2019.11.13/172.

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Avance sur subvention 2020 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Acquisition de la parcelle AD 33 pour une emprise d’environ 172 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • Avance sur subvention 2020 à l’office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale E n°737 pour une emprise de 150 m².

    Urbanisme
    18 décembre 2019
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  • budget principal – Décision modificative n°4

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Indemnité congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie ou en raison des nécessités de service avant la fin de sa relation de travail.

    Ressources humaines
    18 décembre 2019
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  • Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020.

    Finances
    18 décembre 2019
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  • Convention cadre pour la pose des dispositifs de pré-collecte entre la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Briançon et la MJC-CS pour l’accueil collectif de mineurs (ACM) Zanzibar et versement d’une subvention.

    Finances
    18 décembre 2019
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