Les délibérations

  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2019.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale AS n°169 pour une emprise de 364 m2.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Ajustement 2019 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Cession de la parcelle communale AT n°922.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Ajustement des APCP pour 2019 - Centre technique municipal.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Acquisition de la parcelle AK 45 pour une emprise d’environ 524 m².

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Décision modificative n°2 – Budget principal 2019

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
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  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.

    Baux et conventions
    25 septembre 2019
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