Les délibérations

  • Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
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  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
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  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un chalet au quartier « mas de Blais » au profit de l'ASA du grand canal de la _2191

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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