Les délibérations

  • Motion proposée par le collectif des gilets jaunes Briançonnais au conseil muicipal.

    Motion
    30 janvier 2019
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  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Délégation
    30 janvier 2019
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  • Approbation des nouveaux statuts

    Intercommunalité
    30 janvier 2019
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  • Actions ville d'art et d'histoire 2019 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Convention partenariat collège les Garcins - Projet les forts de Briançon à l'heure du numérique

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Collégiale - Étude de PRO/DCE tour nord-est - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
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  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 à l'office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    19 décembre 2018
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