Les délibérations

  • Tarif et convention de mise à disposition du foyer de solidarité au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Avenant modificatif n°1 à la convention entre le Ministère de la justice, la commune et l'agence nationale des titres sécurisés.

    Affaires générales
    02 octobre 2018
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  • Convention de mise à disposition de la base de canoé kayak au profit du club de rugby du pays Briançonnais.

    Sports
    02 octobre 2018
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  • Installation de dispositifs semi-enterrés au serre-paix - Échange sans soulte d'une partie de la parcelle communale AK n°7 contre une p_2086

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques – Mise à disposition de la patinoire.

    Sports
    02 octobre 2018
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Crac) présenté par le concessionnaire, la SPL AREA PACA –_2087

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat et d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA « LES DIABLES ROUGES » pour la saison 2018/ 2019

    Sports
    02 octobre 2018
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  • Cession d'action de la SPL AREA PACA à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de mutualisation de prestations entre la communauté de communes du Briançonnais et la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    02 octobre 2018
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  • Programme national action cœur de ville: Approbation de la convention cadre pluriannuelle.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Création d'une commission pour l'attribution des titres d'occupation privative du domaine public soumis à l'ordonnance du 19 avril 2017_2106

    Commission
    02 octobre 2018
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