Les délibérations

  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de prestation de service de transport sanitaire dans la Vallée de la Guisane.

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.

    Finances
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition gratuite du gymnase du lycée d'Altitude au profit de la ville de Briançon.

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Approbation de passation d'un bail emphytéotique administratif pour l'aménagement du parking de la gare et lancement d'une procédure de_2059

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable d'une partie de la parcelle AL/343 au profit du syndicat local des monit_2075

    Sports
    04 juillet 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2018
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  • Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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