Les délibérations

  • Adoption de l'agenda d'accessibilité programme « AD'AP" et autorisation à présenter et signer la demande d'approbation de l'agenda à la_1884

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Décision modificative n°2 – Exercice 2017 – Budget principal.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Mise en accessibilité du centre Lepoire – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - budget principal 2017.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Aménagement du canal gaillard – Tranche 1 – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Ajustement 2017 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte - A_1887

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Versement d'une subvention à l'association culture et solidarité d'Emlingen.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Avenant n°14 à la délégation de service public des transports urbains briançonnais.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Lancement de la procédure de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage ubf pour la réalisation du centre techni_1904

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat avec le syndicat intercommunal à vocations multiples pour les navettes valléennes.

    Transports
    08 novembre 2017
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  • Cession du « pavillon du gouverneur » parcelle communale AP 179.

    Urbanisme
    08 novembre 2017
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