Les délibérations

  • Mise en accessibilité du centre Lepoire – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - budget principal 2017.

    Finances
    08 novembre 2017
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  • Aménagement du canal gaillard – Tranche 1 – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
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  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier à l'association ascen-dance pour l'année scolaire 2017-2018

    Patrimoine
    20 septembre 2017
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  • Convention permettant la réalisation d'un ouvrage d'eaux pluviales aux abords de la place du noyer- Chemin de Fontchristianne

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Archives – Convention pour l'utilisation et la mise en ligne des sceaux conservés par la ville de Briançon sur la base de données et le_1856

    Culture
    20 septembre 2017
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  • Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage – Échange de foncier puis cession à la communauté de communes du briançonnais

    Urbanisme
    20 septembre 2017
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  • Bibliothèque - Programme 2018 d'actions culturelles - Demandes de subventions

    Culture
    20 septembre 2017
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  • Tarif de la redevance au 1er octobre 2017 d'un logement T4 duplex sis à l'école primaire de Forville et projet de convention.

    Baux et conventions
    20 septembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 septembre 2017
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  • Mise à disposition de logements (studios, T2 et T3) sis à la cure de pont-de-Cervières au profit du centre communal d'action sociale de_1873

    Baux et conventions
    20 septembre 2017
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  • Renouvellement de la convention de partenariat du projet éducatif de territoire (PEDT)

    Affaires Scolaires
    20 septembre 2017
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