Les délibérations

  • Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Adoption du budget primitif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère en régie 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Collégiale tour sud-ouest – Travaux - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

    Finances
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort Dauphin bastion sud-est – Travaux tranche ferme 1/3 – Demandes d_1740

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Constitution d'une provision pour contentieux

    Finances
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Fort du Randouillet – PRO DCE (PAT) – Demandes de subventions

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Versement de la subvention municipale au CCAS – année 2017

    Finances
    15 mars 2017
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  • Les Offenbacchiades 2017 - Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    15 mars 2017
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