Les délibérations

  • Procès-verbal / Conseil municipal du 04 février 2026 (validé en Conseil municipal du 07 avril 2026)

    13 avril 2026
    Lire la suite
  • Procès-verbal / Conseil municipal du 27 mars 2026 (validé en Conseil municipal du 07 avril 2026)

    13 avril 2026
    Lire la suite
  • Liste des délibérations / Conseil municipal du 07 avril 2026

    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_057 - ENERGIES - Réseau de chaleur urbain Evolution de deux indices

    Energies
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_056 - INTERCO - Services communs VilleCCB renouvellement et avenants aux conventions

    Intercommunalité
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_055 - IVP - Indemnités de déplacement et remboursement de frais liés à l’exécution du mandat des élus

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_054 - IVP - Règlement intérieur du Conseil municipal

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_053 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein de divers organismes

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_052 - IVP - Désignation des membres au sein de la CLECT à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_051 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil d'exploitation de la RMBS

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_050 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil d'exploitation de la Régie du CSAB

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite
  • DL20260407_049 - IVP - Désignation des représentants de la Ville au sein de la SPL Eau Services Hautes Durance

    Institution et vie politique
    13 avril 2026
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email