Les délibérations

  • Liste des délibérations / Conseil municipal du 27 mars 2026

    31 mars 2026
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  • DL20260327_041 - I&VP - Délégations par le Conseil municipal en direction du Maire

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_040 - I&VP - Désigantion du référent déontologue de l'élu local

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_039 - I&VP - Détemination et ventilaton de l'enveloppe indemnitaire (et son annexe)

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_038 - I&VP -Lecture et remise de la Charte de l'élu local

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_037 - I&VP - Élection des Adjointes et Adjoitns au Maire

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_036 - I&VP - Détemination du nombre d'Adjointes et Adjoints au Maire

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • DL20260327_035 - I&VP - Élection du Maire

    Institution et vie politique
    31 mars 2026
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  • Procès-Verbal de l'élection du Maire et des Adjoints & Feuille de proclamation

    27 mars 2026
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  • Convocation du Conseil municipal en vue de son installation le vendredi 27 mars 2026

    23 mars 2026
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  • DL20260204_034 - RH - Tableau des emplois créations et modifications de postes

    Ressources humaines
    11 février 2026
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  • DL20260204_033 - RH - Élections professionnelles 2026

    Ressources humaines
    11 février 2026
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