Créé en juin 2009, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de la CCB a pour mission de conseiller et d’accompagner les particuliers dans la mise en place de leur installation d’assainissement non collectif et de contrôler les installations.
La mission de contrôle vise à vérifier la conformité des équipements et protéger notre environnement, notamment les cours d’eau et les nappes souterraines.
Le bureau d’études AQU’TER scop est missionné par la CCB pour réaliser les contrôles.
En 2018, 189 installations ont été contrôlées principalement sur les communes de Névache, La Grave, Briançon et Val-des-Prés.
Cette année, les premiers contrôles ont débuté dès le mois de juin sur la commune de Saint-Chaffrey.
Les contrôles se poursuivent actuellement au Monêtier-les-Bains, La Salle-les-Alpes, Villard-Saint-Pancrace, Briançon et Puy-Saint-André.
Une visite de contrôle en vue ?
Sachez que votre présence est souhaitée mais n’est pas indispensable !
Vous pouvez autoriser par écrit les techniciens à réaliser le contrôle en votre absence si vous avez au préalable fournit les justificatifs demandés : plan et description de l’installation, étude de sol et de filière, factures et photos des travaux, factures d’entretien.
Vous pouvez également vous faire représenter par la personne de votre choix (voisin, membre de votre famille...).
Les techniciens d’AQU’TER sont à votre écoute et peuvent vous conseiller, merci de leur faire bon accueil.
Le site internet de la CCB, www.ccbrianconnais.fr/assainissement-non-collectif, vous permet de consulter le règlement du SPANC qui présente les modalités de contrôle, leur périodicité les obligations des usagers et de la collectivité. Les tarifs, le guide d’entretien, la liste des vidangeurs agréés du département sont également disponibles en ligne.