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AR 2024.07.03/826 - Autorisation de stationnement d'un taxi appartenant à Madame BEN M'HAMED Cherifa, dont le numéro d'ordre est le N° 4.
TAXIS08 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.06.14/80 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°6 de la copropriété sise 23 Av. de la République au profit de la CCB du 07/07/2024 au 06/07/2025 inclus.
BAUX ET CONVENTIONS08 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.06.17/112 - Salle Apodis - Prorel / Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public des Alpes du Sud
BAUX ET CONVENTIONS08 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.06.27/121 - Convention de mise à disposition d’un T2 – Ancienne école de Sainte-Catherine au profit de la CCB pour une animatrice du CSI du 23/06 au 30/08/2024.
BAUX ET CONVENTIONS08 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.06.28/123 - Mise à disposition Salle Apodis - Prorel / Bien-Etre
BAUX ET CONVENTIONS08 juillet 2024Lire la suite -
AR 2024.07.03/825 - Désignation du représentant de la Ville de Briançon à la CAO d'Isère Aménagement du lundi 08 juillet 2024
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE05 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.07.04/124 - Désignation de l’assistance technique à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet de rénovation énergétique de l’installation de production thermique froid et chaleur du complexe piscine/patinoire et futur gymnase du Parc des sports.
MARCHÉ PUBLICS05 juillet 2024Lire la suite -
AR 2024.06.06-534 DÉBITS DE BOISSONS Fête de la Saint-Roch les 16 et 17 août 2024
DIVERS04 juillet 2024Lire la suite -
AR 2024.06.26/788 - Ouverture au public de l'établissement Pharmacie Centre Commercial La Grande Boucle
SÉCURITÉ04 juillet 2024Lire la suite -
AR 2024.06.19/596 - Exercice 2024 Budget principal - Ajustement de la provision pour litiges et contentieux (budgétaire)
Finances03 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.05.29/67 - Convention de mise à disposition de locaux sis au Chalet de Pralong au profit de la Société SCV Domaine Skiable à compter du 01 juillet 2024.
BAUX ET CONVENTIONS03 juillet 2024Lire la suite -
DEC 2024.05.29/68 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau du CMS au profit des Docteurs MIREUR et CHAMBOST du 01/07/2024 au 30/06/2025 inclus.
BAUX ET CONVENTIONS03 juillet 2024Lire la suite
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