Décisions et Arrêtés

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  • AR2024.04.16/294 STATIONNEMENT Mairie de Briançon, journée de délégation du CIO le 24 avril 2024

    STATIONNEMENT
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.17/304 STATIONNEMENT SARL KARS et associés, mise en place échafaudage, 5 Ch. des Salettes du 29 avril au 10 mai 2024

    STATIONNEMENT
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.19/312 TRAVAUX Ent. ENVIRONNEMENT TP05, raccordement réseau EU au Chabas du 24 au 25 avril 2024

    TRAVAUX
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/290 TRAVAUX Ent. ALLAMANNO réfection réseau voirie, Rue Pasteur du 15 avril au 31 octobre 2024

    TRAVAUX
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/291 TRAVAUX Ent. ALLAMANNO branchement chauffage urbain, Avenue Maurice Petsche du 13 mai au 07 juin 2024

    TRAVAUX
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/292 STATIONNEMENT CCB devant le Centre Social Intercommunal le jeudi 18 avril 2024 à partir de 16h

    STATIONNEMENT
    22 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/293 TRAVAUX Ent. AZURCONNECT audit tous secteurs du 18 avril au 04 mai 2024

    TRAVAUX
    22 avril 2024
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  • DEC 2024.02.23/27 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex - Ancienne école de Sainte-Catherine au profit de Madame Jennifer TRANCHANT du 27/02 au 30/09/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
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  • DEC 2024.04.10/46 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/05/2024 au 30/04/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
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  • DEC 2024.04.10/45 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment magasin des ST au profit de l’association Le Secours Populaire Français du 01/05/2024 au 30/04/2025 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
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  • DEC 2024.04.10/44 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2024 au 30/04/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
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  • DEC 2024.03.25/37 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2024 au 31/03/2025.

    BAUX ET CONVENTIONS
    19 avril 2024
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