Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.11.28/213 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/08/2025 inclus.

    Baux et conventions
    05 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.28/214 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Maison de la Justice et du Droit au profit de la CCB pour la Maison France Services du 01 janvier au 31 août 2025 inclus.

    Baux et conventions
    05 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.28/215 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité » au profit de l’association COALLIA du 01/01 au 31/12/2025 inclus.

    Baux et conventions
    05 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.28/216 - Convention de mise à disposition d’un local - Relais de la Guisane à Briançon au profit de l’Association Archipel Accueil International du 01/01 au 31/03/2025 inclus.

    Baux et conventions
    05 décembre 2024
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  • AR 2024.11.27/1339 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé ES-900-ZN gérant de la société Taxi de la Clarée. Abeille Taxi, dont le numéro d’ordre est le N° 7.

    Taxis
    04 décembre 2024
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  • DEC 2024.09.19/169 - RH - Versement d'un capital décès au décès d'un agent

    Ressources humaines
    04 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.29/218 - Décision de virement de crédits N°2 de chapitre à chapitre (M57 – Fongibilité des crédits) – Section d’investissement – Budget général – Ville de Briançon - Exercice 2024.

    Finances
    04 décembre 2024
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  • DEC 2024.11.14/198 - Marché public pour la fourniture et la livraison d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le CCAS de Briançon - Attribution.

    Commande publique
    28 novembre 2024
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  • AR 2024.11.27/1338 - ÉVÈNEMENT - Inauguration Urgences - Parking Urgences - 28.11.24

    Évènements
    28 novembre 2024
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  • DEC 2024.11.21/204 - Marché public de travaux pour l’aménagement de la galerie Paul Blein – Attribution des lots n°03 et 07 et déclaration sans suite des lots n°02, 04, 05, 06 et 08.

    Commande publique
    27 novembre 2024
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  • DEC 2024.11.14/199 - Défense des intérêts de la ville – Expulsion du 2 Route de Fontenil – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE et a.

    Juridique
    26 novembre 2024
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  • DEC 2024.11.15/201 - Marché public pour l’achat d’une cellule mixte de refroidissement avec groupe pour la cuisine centrale de la Ville de Briançon - Attribution.

    Commande publique
    22 novembre 2024
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