Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.01.17/32 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° SIX (6) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/02/2025

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/34 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des fours banaux de Forville et du Mas de Blais au profit de l’association « Les Amis des Ravioles » du 01/01/2025 au 31/12/2027 inclus.

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/35 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle Antlia- Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Entrez C’est Ouvert ».

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/36 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Associations » sise 46 avenue de la République à Briançon (05100) au profit de l’association « Gym en Cîmes ».

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/40 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la buvette de la patinoire du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.

Baux et conventions

26 février 2025

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AR 2025.02.14/110 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé ET-381-BS - société Taxi Cabri dont le numéro d'ordre est le n°9

Taxis

26 février 2025

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AR 2025.02.19/109 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement SAS LE BOWLING DE BRIANCON

Sécurité

25 février 2025

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DEC 2025.02.19/043 - CONTRAT DE MAINTENANCE-ENTRETIEN-ASSISTANCE - Contrat de maintenance des défibrillateurs de la Commune de Briançon par la Société SERENI CŒUR pour l’année 2025

Sécurité

24 février 2025

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DEC 2025.02.17/041 - Sinistre N°2024-31 ASSURANCES - Le 12 octobre 2024 – Barrière endommagée – Cité Vauban – Porte Méane – Accord sur le montant du règlement

Assurances

24 février 2025

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AR2025.02.14/99 - Fermetures définitives au public des établissements LA MEIJE Bâtiments A, B et C au 20 avenue du Galibier - 05100 BRIANÇON

Sécurité

20 février 2025

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Décisions & arrêtés

DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

DEC 2025.01.17/32 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° SIX (6) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/02/2025

DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

DEC 2025.02.17/34 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des fours banaux de Forville et du Mas de Blais au profit de l’association « Les Amis des Ravioles » du 01/01/2025 au 31/12/2027 inclus.

DEC 2025.02.17/35 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle Antlia- Prorel » sise av René Froger à Briançon (05100) au profit de l’association « Entrez C’est Ouvert ».

DEC 2025.02.17/36 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Salle des Associations » sise 46 avenue de la République à Briançon (05100) au profit de l’association « Gym en Cîmes ».

DEC 2025.02.17/40 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la buvette de la patinoire du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.

AR 2025.02.14/110 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé ET-381-BS - société Taxi Cabri dont le numéro d'ordre est le n°9

AR 2025.02.19/109 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement SAS LE BOWLING DE BRIANCON

DEC 2025.02.19/043 - CONTRAT DE MAINTENANCE-ENTRETIEN-ASSISTANCE - Contrat de maintenance des défibrillateurs de la Commune de Briançon par la Société SERENI CŒUR pour l’année 2025

DEC 2025.02.17/041 - Sinistre N°2024-31 ASSURANCES - Le 12 octobre 2024 – Barrière endommagée – Cité Vauban – Porte Méane – Accord sur le montant du règlement

AR2025.02.14/99 - Fermetures définitives au public des établissements LA MEIJE Bâtiments A, B et C au 20 avenue du Galibier - 05100 BRIANÇON

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DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

DEC 2025.02.17/34 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des fours banaux de Forville et du Mas de Blais au profit de l’association « Les Amis des Ravioles » du 01/01/2025 au 31/12/2027 inclus.

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DEC 2025.02.17/40 - 1er renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la buvette de la patinoire du 01/09/2024 au 31/08/2025 inclus.

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