Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.12.24/226 - Marché public pour la fourniture de produits d’entretien, d’articles ménagers, de droguerie et de produits spécifiques piscine pour les années 2025-2028 – Attribution des lots n°1&2.

Commande publique

06 janvier 2025

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DEC 2024.12.13/225 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/02 au 10/03/2025 inclus.

Baux et conventions

06 janvier 2025

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DEC 2024.11.25/206 - défense des intérêts de la ville - Briançon - boulodrome

26 décembre 2024

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AR 2024.12.13-1380 - Prolongation - TRAVAUX - RESALP - Échafaudage reprise vitrage - Pasteur - 23.09 et 31.12.24

Travaux

19 décembre 2024

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AR 2024.12.12-1377 - ÉVÈNEMENT - Arrivée du Père Noël 2024 - 24.12.24

Évènements

19 décembre 2024

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AR 2024.12.12-1376 - ÉVÈNEMENT - Parade de Noël 2024 - Planète vapeur - 23.12.24

Évènements

19 décembre 2024

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AR 2024.12.13/1379 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé FF-246-SR, au nom de la société Ambulances Altitude, dont le président est Frédéric DELESSE dont le numéro d’ordre est le N° 11.

Taxis

18 décembre 2024

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AR 2024.12.17/1385 - Désignation du représentant du Maire pour la CoMAPA du 19 décembre 2024

Marchés publics

18 décembre 2024

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AR 2024.12.12/1367 - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel 3

Stationnement

17 décembre 2024

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AR 2024.12.12-1366 - Annule et remplace - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel niv. 0

Stationnement

17 décembre 2024

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DEC 2024.11.21/203 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2024 au 30/11/2025.

Baux et conventions

16 décembre 2024

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DEC 2024.11.21/202 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2024 au 30/11/2025.

Baux et conventions

16 décembre 2024

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Décisions & arrêtés

DEC 2024.12.24/226 - Marché public pour la fourniture de produits d’entretien, d’articles ménagers, de droguerie et de produits spécifiques piscine pour les années 2025-2028 – Attribution des lots n°1&2.

DEC 2024.12.13/225 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/02 au 10/03/2025 inclus.

DEC 2024.11.25/206 - défense des intérêts de la ville - Briançon - boulodrome

AR 2024.12.13-1380 - Prolongation - TRAVAUX - RESALP - Échafaudage reprise vitrage - Pasteur - 23.09 et 31.12.24

AR 2024.12.12-1377 - ÉVÈNEMENT - Arrivée du Père Noël 2024 - 24.12.24

AR 2024.12.12-1376 - ÉVÈNEMENT - Parade de Noël 2024 - Planète vapeur - 23.12.24

AR 2024.12.13/1379 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé FF-246-SR, au nom de la société Ambulances Altitude, dont le président est Frédéric DELESSE dont le numéro d’ordre est le N° 11.

AR 2024.12.17/1385 - Désignation du représentant du Maire pour la CoMAPA du 19 décembre 2024

AR 2024.12.12/1367 - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel 3

AR 2024.12.12-1366 - Annule et remplace - STATIONNEMENT - RMBS - Parking payant - Prorel niv. 0

DEC 2024.11.21/203 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2024 au 30/11/2025.

DEC 2024.11.21/202 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2024 au 30/11/2025.

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AR 2024.12.13/1379 - TAXIS - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé FF-246-SR, au nom de la société Ambulances Altitude, dont le président est Frédéric DELESSE dont le numéro d’ordre est le N° 11.

AR 2024.12.17/1385 - Désignation du représentant du Maire pour la CoMAPA du 19 décembre 2024

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DEC 2024.11.21/203 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2024 au 30/11/2025.

DEC 2024.11.21/202 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2024 au 30/11/2025.

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