Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.12.03/219 - SMACL Assurances – Avenant n° 4 – Contrat d’assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Adjonctions et retraits de véhicules-engins – Année 2023 et 2024.

Finances

13 décembre 2024

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DEC 2024.12.04/220 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

Culture

13 décembre 2024

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DEC 2024.12.06/222 - Sinistre N°2024-19 – 09 juillet 2024 – Dommages – Skate parc – Accord sur le montant du règlement

Assurances

13 décembre 2024

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DEC 2024.11.22/205 - Avenant à la Convention de Déneigement de la résidence séniors "Le Chalet du Soleil".

Services techniques

13 décembre 2024

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DEC 2024.04.10/047 - Avenant de transfert au marché n° 1900000029 « maintenance de l’alarme du bâtiment des cordeliers de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

Marchés publics

13 décembre 2024

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DEC 2024.12.09/223 - défense des intérêts de la ville – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE E – DURAND S – TOUGERON L

Juridique

12 décembre 2024

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AR 2024.12.05/1352 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le samedi 28 décembre 2024 à 11h00.

Institution et vie politique - officier d'etat civil

11 décembre 2024

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DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.

Finances

06 décembre 2024

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DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.

Marchés publics

06 décembre 2024

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AR 2024.11.21/1324 - 2024.11.21-1324 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité pistes ski - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

Secours

06 décembre 2024

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AR 2024.11.21/1323 - DIVERS - Ouverture station - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

Divers

06 décembre 2024

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DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.

Baux et conventions

05 décembre 2024

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Décisions & arrêtés

DEC 2024.12.03/219 - SMACL Assurances – Avenant n° 4 – Contrat d’assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Adjonctions et retraits de véhicules-engins – Année 2023 et 2024.

DEC 2024.12.04/220 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

DEC 2024.12.06/222 - Sinistre N°2024-19 – 09 juillet 2024 – Dommages – Skate parc – Accord sur le montant du règlement

DEC 2024.11.22/205 - Avenant à la Convention de Déneigement de la résidence séniors "Le Chalet du Soleil".

DEC 2024.04.10/047 - Avenant de transfert au marché n° 1900000029 « maintenance de l’alarme du bâtiment des cordeliers de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

DEC 2024.12.09/223 - défense des intérêts de la ville – Commune de BRIANCON c/ LEJEUNE E – DURAND S – TOUGERON L

AR 2024.12.05/1352 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le samedi 28 décembre 2024 à 11h00.

DEC 2024.11.27/210 - Avenant au contrat de location du véhicule Peugeot 2008 immatriculé FV-379-QL.

DEC 2024.11.28/217 - Contrat d’’entretien du système de contrôle d’accès et d’intrusion de la médiathèque avec la Société SIEMENS- 2025-2028.

AR 2024.11.21/1324 - 2024.11.21-1324 - SÉCURITÉ - Prescriptions sécurité pistes ski - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

AR 2024.11.21/1323 - DIVERS - Ouverture station - Serre Chev. - Hiver 2024-2025

DEC 2024.11.26/209 - Avenant n°1 à la convention avec le RCB – Modification des installations mises à disposition.

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Publications

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DEC 2024.12.04/220 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

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