Décisions & arrêtés

Thème

DEC 2024.11.25/207 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Briançon et l’entreprise Terre de Trek pour l’organisation de visites guidées en raquettes à neige dans les forts du 18e siècle de Briançon entre 2022 et 2026.

Patrimoine

25 mars 2025

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DEC 2025.02.17/038 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Olivier MIREUR.

Baux et conventions

24 mars 2025

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DEC 2025.03.10/050 - Convention d’autorisation et d’usage d’un site de manœuvre Sapeurs-pompiers de Briançon

Sécurité

24 mars 2025

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DEC 2025.02.17/039 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Laurent CHAMBOST.

Baux et conventions

24 mars 2025

Lire la suite
DEC 2025.02.17/037 - Convention de mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.

Baux et conventions

24 mars 2025

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AR 2025.03.14/174 - Délégation de restitution du véhicule de fonction

Institution et vie politique

24 mars 2025

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AR 2025.03.20-191 - TRAVAUX - ALLAMANNO - 2 - Canal arrosage - 159 - 31.03 au 04.04.25

Travaux

21 mars 2025

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AR 2025.03.18/178 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Patrick MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le jeudi 27 mars 2025 à 16h30

Institution et vie politique - officier d'etat civil

21 mars 2025

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AR 2025.03.14-173 - ÉVÈNEMENT - Réouverture stade foot et rugby - parc des Sport - 19.03.25

Évènements

19 mars 2025

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AR 2025.03.18-179 - TRAVAUX - CIRCET - Remplacement tampon - Gl de Gaulle - 19.03 au 02.04.25

Travaux

18 mars 2025

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AR 2025.03.17-176 - TRAVAUX - CIRCET - Remplacement cadre et dalle - Petsche - 24.03 au 04.04.25

Travaux

18 mars 2025

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AR 2025.03.13/172 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Lions Club du Briançonnais" à l'occasion de la 43ème édition du Salon de l'Auto et de la Mobilité qui se tiendra du 11 au 13 avril 2025

Divers

18 mars 2025

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DEC 2024.11.25/207 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Briançon et l’entreprise Terre de Trek pour l’organisation de visites guidées en raquettes à neige dans les forts du 18e siècle de Briançon entre 2022 et 2026.

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DEC 2025.02.17/039 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Laurent CHAMBOST.

DEC 2025.02.17/037 - Convention de mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.

AR 2025.03.14/174 - Délégation de restitution du véhicule de fonction

AR 2025.03.20-191 - TRAVAUX - ALLAMANNO - 2 - Canal arrosage - 159 - 31.03 au 04.04.25

AR 2025.03.18/178 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Patrick MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le jeudi 27 mars 2025 à 16h30

AR 2025.03.14-173 - ÉVÈNEMENT - Réouverture stade foot et rugby - parc des Sport - 19.03.25

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AR 2025.03.13/172 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Lions Club du Briançonnais" à l'occasion de la 43ème édition du Salon de l'Auto et de la Mobilité qui se tiendra du 11 au 13 avril 2025

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