1. Accueil
  2. Mairie
  3. Ma Mairie au quotidien
  4. Décisions & arrêtés

Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.10.23/189 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2024 au 30/11/2025.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.23/188 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 28/10 au 03/11/2024 inclus.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.18/186 - Travaux d’aménagement de la voie douce Via Guisane. Lot n°2 : Revêtements et aménagements paysagers. Procédure n°2 suite à une précédente consultation classée sans suite.

    Commande publique
    30 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.10.23/1251 - Désignation de personnes qualifiées au sein d’une commission ad hoc pour la procédure de dialogue compétitif du marché production thermique du complexe patinoire/piscine/gymnase Parc des Sports

    Commande publique
    29 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.21/187 - Sinistre N°2024-12 – Le 15 mai 2024 – Incendie – La Collégiale – Accord sur le montant du règlement

    Assurances
    25 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.08.06/148 - Avenant au contrat d’entretien avec la société ALTECC pour les équipements (frigorifiques-cuisson-laverie et préparation) de la cuisine centrale et des offices satellites des écoles de Briançon

    Marchés publics
    24 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.10.23/1252 - Désignation du représentant du Maire pour la Commission des Marchés À Procédure Adaptée du 31/10/2024

    Commande publique
    24 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.15/185 - Avenants marché assurance Flotte automobile et Risques annexes

    Commande publique
    23 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.15/184 - Avenants marché assurances : lot 1 « Dommages aux biens » et 2 « responsabilité civile »

    Commande publique
    23 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.10.21/1237 - Autorisation de stationnement d’un taxi immatriculé GZ-728-RY, dont le N° d'ordre est le N° 14

    Taxis
    23 octobre 2024
    Lire la suite

  • DEC 2024.10.08/178 -  Marché public de fournitures courantes et de services pour la restauration et la reliure de documents d’archives et de registres d’état civil - Attribution

    Commande publique
    22 octobre 2024
    Lire la suite

  • AR 2024.10.17/1223 - MIROITERIE DES ALPES - Remplacement menuiseries - Gl de Gaulle - 28.10 au 15.11.24

    Stationnement
    22 octobre 2024
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email