Décisions & arrêtés

  • DEC 2025.03.24/052 - Marché public de travaux pour la modernisation du Parc des Sports - Lot n°08 courants forts et faibles - Avenant 1

    Commande publique
    27 mars 2025
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  • AR 2025.03.21-193 - TRAVAUX - AZURCONNECT - Création réseau fibre souterrain - J. Silvestre - 27.03 au 04.04.25

    Travaux
    27 mars 2025
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  • DEC 2025.02.24/044 - RMBS - Hébergement sur des serveurs sécurisés des données bancaires des terminaux des caisses automatiques du Prorel 1

    Finances
    26 mars 2025
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  • DEC 2024.11.25/207 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Briançon et l’entreprise Terre de Trek pour l’organisation de visites guidées en raquettes à neige dans les forts du 18e siècle de Briançon entre 2022 et 2026.

    Patrimoine
    25 mars 2025
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  • DEC 2025.02.17/038 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Olivier MIREUR.

    Baux et conventions
    24 mars 2025
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  • DEC 2025.03.10/050 - Convention d’autorisation et d’usage d’un site de manœuvre Sapeurs-pompiers de Briançon

    Sécurité
    24 mars 2025
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  • DEC 2025.02.17/039 - Mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du docteur Laurent CHAMBOST.

    Baux et conventions
    24 mars 2025
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  • DEC 2025.02.17/037 - Convention de mise à disposition d’un bureau sis à l’ancienne école du Prorel au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.

    Baux et conventions
    24 mars 2025
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  • AR 2025.03.14/174 - Délégation de restitution du véhicule de fonction

    Institution et vie politique
    24 mars 2025
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  • AR 2025.03.20-191 - TRAVAUX - ALLAMANNO - 2 - Canal arrosage - 159 - 31.03 au 04.04.25

    Travaux
    21 mars 2025
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  • AR 2025.03.18/178 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur Patrick MICHEL, Conseiller Municipal, pour procéder au mariage, le jeudi 27 mars 2025 à 16h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    21 mars 2025
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  • AR 2025.03.14-173 - ÉVÈNEMENT - Réouverture stade foot et rugby - parc des Sport - 19.03.25

    Évènements
    19 mars 2025
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