Décisions & arrêtés

Thème

AR2025.04.18_307 - Délégation de signature temporaire consentie à la Directrice Générale des Services (ZAC Cœur de Ville)

Institution et vie politique

18 avril 2025

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AR 2025.04.18-308 CIRCULATION fermeture route forestion torrent Adoux et torrent Réguinier 18.042025 chutes de pierres

Stationnement-circulation

18 avril 2025

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AR 2025.03.24/196 - Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique du projet de révision générale du PLU et la création du périmètre délimité des abords (PDA) des Fortifications de Briançon"

Urbanisme

10 avril 2025

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DEC 2025.04.03/058 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment magasin des ST au profit de l’association Le Secours Populaire Français du 01/05/2025 au 30/04/2026 inclus.

Baux et conventions

10 avril 2025

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DEC 2025.04.01/055 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° NEUF (9) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/04/2025

Baux et conventions

10 avril 2025

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DEC 2025.04.03/057 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2025 au 30/04/2026.

Baux et conventions

10 avril 2025

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DEC 2025.03.28/054 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2025 au 31/03/2026.

Baux et conventions

10 avril 2025

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AR 2025.04.07-247

Institution et vie politique - officier d'etat civil

10 avril 2025

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AR 2025.03.28-225 STATIONNEMENT travaux 34 av Libération ent DIDIER le 09.04.2025

Stationnement

04 avril 2025

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AR 2025.03.28-224 STATIONNEMENT déménagement ent PICARD 4 rue Morand 17.04

Stationnement

04 avril 2025

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AR 2025.03.28-216 TRAVAUX remplacement cadre et dalle ent CIRCET 12 rue B.CHaix 14 au 25.04.2025

Travaux

04 avril 2025

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AR 2025.03.28-214 - TRAVAUX - EDSB - Pose pics pigeons sur câble électrique - Centrale - 31.03.25

Travaux

04 avril 2025

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AR 2025.04.07-247

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