Décisions & arrêtés

  • AR 2025.01.08-20 - Prolongation 2 - TRAVAUX - RESALP - Échafaudage reprise vitrage - Pasteur - 23.09 et 25.01.25

    Travaux
    13 janvier 2025
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  • AR 2025.01.10-26 - TRAVAUX - COLOMBAN - Réfection tête regard - P. Forgues - 14 au 15.01.25

    Travaux
    13 janvier 2025
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  • AR 2025.01.10-27 - TRAVAUX - COLOMBAN - Réfection tampon regard - Dauphiné - 13 au 14.01.25

    Travaux
    13 janvier 2025
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  • DEC 2024.12.09-224 - Renouvellement pour 2025 de l'adhésion de la Ville aux associations

    Finances
    13 janvier 2025
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  • DEC 2025.01.08-004 - Marché de missions de prestations interllectuelles pour la réalisation d'un plan de gestion de flux et stationnements dans la Ville de Briançon

    Commande publique
    13 janvier 2025
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  • AR 2024.12.31/1417 - TAXIS - Autorisation de stationnement d'un taxi immatriculé HA-044-MH au nom de Mr Cyril ARNAUD, Gérant de la société Taxi du Mélézon dont le numéro d'ordre est le n°3

    Taxis
    09 janvier 2025
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  • DEC 2024.12.24-227 - Défense des intérêts de la Ville

    Juridique
    08 janvier 2025
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  • AR 2025.01.02/04 - DEBITS DE BOISSONS - "APE école de Forville" le 28.02.2025 - 8 avenue René Froger

    Divers
    08 janvier 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.01.02/03 - DEBITS DE BOISSONS - "Briançon les Escartons" les 11 et 12 janvier 2025 à la patinoire René Froger

    Divers
    08 janvier 2025
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  • AR 2024.12.13/1381 - Autorisation de dérogation à la règle du repos dominical concernant l‘ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la Ville de Briançon pour l’année 2025.

    Divers
    06 janvier 2025
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  • DEC 2024.12.24/226 - Marché public pour la fourniture de produits d’entretien, d’articles ménagers, de droguerie et de produits spécifiques piscine pour les années 2025-2028 – Attribution des lots n°1&2.

    Commande publique
    06 janvier 2025
    Lire la suite
  • DEC 2024.12.13/225 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/02 au 10/03/2025 inclus.

    Baux et conventions
    06 janvier 2025
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