Décisions & arrêtés

  • AR 2024.10.31-1273 -TRAVAUX - CIRCET - raccordement à la fibre optique - Provence - 07.11.24

    briancon, Travaux
    08 novembre 2024
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  • AR 2024.11.04-1274 - TRAVAUX - ALLAMANNO-ROUTIÈRE - Reprise trottoir piste cycl. - Pasteur - 04 au 15.11.24

    briancon, Travaux
    08 novembre 2024
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  • AR 2024.11.04-1277 - TRAVAUX - VARNIER D. - Sécurisation cheminée - Grande Rue - 05 au 10.11.24

    briancon, Travaux
    08 novembre 2024
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  • AR 2024.11.06-1281 - TRAVAUX - ALLAMANNO - Changement tampon - 159 - 12 au 14.11.24

    briancon, Travaux
    08 novembre 2024
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  • AR2024.11.07-1291 - ÉVÈNEMENT - Cérémonie du 11 novembre - 11.11.24

    briancon, Évènements
    08 novembre 2024
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  • AR2024.11.08-1296 et 1297 - TRAVAUX - AZURCONNECT du 12 au 22.11.24

    Travaux
    08 novembre 2024
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  • AR 2024.10.30/1270 - DEBITS DE BOISSONS - Marché de Noël du 20 au 24.12.2024

    briancon, Divers
    08 novembre 2024
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  • DEC 2024.10.23/192 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Territoriale des Pupilles de l’Enseignement des Alpes du Sud Vaucluse – Modification de la dénomination de l’occupant.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/191 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika – Prolongation de la durée du créneau hebdomadaire.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/190 - Convention de mise à disposition précaire et révocable d’un logement T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/189 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2024 au 30/11/2025.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.23/188 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 28/10 au 03/11/2024 inclus.

    Baux et conventions
    30 octobre 2024
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