Décisions & arrêtés

Thème

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Travaux

18 avril 2025

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AR 2025.04.09-256 - SA TELECOM POUR ORANGE - FIBRE - D1091 16 RUINE DE FORTVILLE- 21 AU 26 AVRIL 2025

Travaux

18 avril 2025

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18 avril 2025

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18 avril 2025

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18 avril 2025

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Institution et vie politique

18 avril 2025

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Stationnement-circulation

18 avril 2025

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Urbanisme

10 avril 2025

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Baux et conventions

10 avril 2025

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DEC 2025.04.01/055 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° NEUF (9) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/04/2025

Baux et conventions

10 avril 2025

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DEC 2025.04.03/057 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’une salle - ancienne Mairie au profit de l’association « Amicale du 159ème RIA et Amis » du 01/05/2025 au 30/04/2026.

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10 avril 2025

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DEC 2025.03.28/054 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Jean-Luc LIBAUD du 01/04/2025 au 31/03/2026.

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