Les délibérations

  • DEL 2024.02.07/05 - Budget primitif 2024 - Budget annexe RMBS

    Finances
    14 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/17 - Convention de mutualisation de service / service commun « ressources numériques et informatiques » : avenant n°2

    Ressources humaines
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/01 - Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/18 - Forfait communal : convention au profit de la Commune de Puy Saint Pierre / année scolaire 2023-2024

    Affaires Scolaires
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/02 - Télétransmission / plateforme ACTES – actualisation du partenariat conventionnel avec l’État

    Affaires générales
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/20 - Servitude de passage souterraine / Parcelles AS 2,182,184 et 261 : convention au profit de R.T.E

    Urbanisme
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/03 - Protection fonctionnelle – Monsieur le Maire

    Affaires générales
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/21 - Ville et Pays d’Art et d’Histoire : programmation 2024 & demandes de subventions

    Patrimoine
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/04 - Budget primitif 2024 – Budget principal

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/22 - Développement du sport : conventions d’objectifs et de moyens Ville / C.S.H.B. – H.C.B.

    Sports
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/06 - Budget primitif 2024 – Budget annexe CSAB

    Finances
    13 février 2024
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  • DEL 2024.02.07/23 - Convention d’utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d’escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l’association « Briançon Escalade »

    Sports
    13 février 2024
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