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Les délibérations

  • DEL 2024.12.18/167 - Débat d'orientation budgétaire 2025 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/166 - Débat d'orientation budgétaire 2025 : Budget principal / Ville de Briançon

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/165 - SPL ESHD - Rapport des élus à la Collectivité - exercice 2023

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/164 - SIVU du Randon Briançon/Cervières – Reprise des résultats

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/163 - Décision modificative N°2 2024 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/162 - Décision modificative N°2 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/161 - Budget principal - Créances irrécouvrables - Exercice 2024

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/189 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents relevant du cadre d'emplois de la police municipale

    Ressources humaines
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/186 - Tarifs des secours sur piste - Hiver 2024/2025

    Sport
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/160 - Recensement 2025 de la population

    Affaires générales
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.18.12/159 - Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    24 décembre 2024
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  • Procès-Verbal CM du 06 novembre 2024

    24 décembre 2024
    Lire la suite


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