-
DEL 2024.09.18-125 - B&C - Fort du château convention d'occupation du domaine public au profit du groupe TDF
Baux et conventionsLire la suite24 septembre 2024
-
DEL 2024.09.18-124 - B&C - Patinoire SASP Les Diables Rouges
Baux et conventionsLire la suite24 septembre 2024
-
DEL 2024.09.18-126 - SECURITE - Convention de coordination renforcée entre la Police Municipale et la Direction Interdépartementale de la Police Nationale 2024-2027
Police et SécuritéLire la suite24 septembre 2024
-
DEL 2024.09.18-127 - V&S - Convention portant entente en vue de la lute contre les déchets abandonnés
StationnementLire la suite24 septembre 2024
-
Lire la suite17 septembre 2024
-
DEL 2023-07.07.05/89 - Logement de fonction : actualisation des biens concernés et modalités de mise à disposition
Lire la suite16 septembre 2024
-
DEL 2024.07.03/110 - Embrunman 2024 – convention de mise à disposition de personnel
Ressources humainesLire la suite09 juillet 2024
-
DEL 2024.07.03/96 - Groupement de commande - transport sanitaire
Commande publiqueLire la suite09 juillet 2024
-
DEL 2024.07.03/112 - Service périscolaire – Règlement intérieur / actualisation
Affaires ScolairesLire la suite09 juillet 2024
-
DEL 2024.07.03/97 - Concession de service – mobilier urbain
Commande publiqueLire la suite09 juillet 2024
-
DEL 2024.07.03/113 - Billetterie en ligne / convention de mise à disposition du support INGENIE par l’OTISCVB
PatrimoineLire la suite09 juillet 2024