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Les délibérations

  • DEL 2024.12.15/179 - Logements SASP Les Diables Rouges : Avenant n°2 / saison 2024-2025

    Baux et conventions
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/178 - ZAC des Quartiers du 15/9 - Traité concessif / Avenant n°7

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/177 - SPL ISERE Aménagement – Rapport de l'élu mandataire - exercice 2023

    ZAC des Quartiers du 15/9
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/176 - Adhésion de la Ville à l'AFIGESE

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/175 - Barèmes et tarifs 2025 : Patrimoine

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/174 - Barèmes et tarifs 2025 : Centre nautique

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/173 - Barèmes et tarifs 2025 : Stationnements

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/172 - Barèmes et tarifs 2025 : Droits de place

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/171 - Barèmes et tarifs 2025 : Services Techniques

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/170 - Modernisation du Parc des Sports : renouvellement des équipements de la patinoire René Froger / demande de subvention

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/169 - Efficacité énergétique des bâtiments – Adhésion au programme CEE ACTEE+

    Finances
    24 décembre 2024
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  • DEL 2024.12.18/168 - Débat d'orientation budgétaire 2025 : Budget annexe / Régie du Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    24 décembre 2024
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