Les délibérations

  • DEL 2024.11.06-156 RH - Adhésion au service prévention des risques professionnels du CDG 05

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-155 RH - Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque prévoyance

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-154 RH - Adhésion au service de santé au travail

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-149 URBANISME - Patrimoine mondial UNESCO zone tampon projet de Périmètre Délimité des Abords

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-153 RH - Tableau des effectifs actualisation

    Ressources humaines
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-152 URBANISME - Déclassement d’une emprise de 9 m² du domaine public communal Fontchristianne

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-139 FINANCES -DM3 Budget général Ville de Briançon

    Finances
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-151 URBANISME - Cession des anciens groupes scolaires Fontenil et Fontchristiane

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-150 URBANISME - OPAH  Aides municipales en faveur des propriétaires de logement

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-148 URBANISME - Patrimoine mondial UNESCO zone tampon révision du périmètre

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-147 URBANISME - Arrêt du Plan Local d’Urbanisme

    Urbanisme
    13 novembre 2024
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  • DEL 2024.11.06-146 BAUX ET CONVENTIONS - Prorel Pra long local au profit de l’ESF de Briancon

    Baux et conventions
    13 novembre 2024
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