Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.09.25/268 - Marché public de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Attribution. 

    MARCHÉ PUBLICS
    04 janvier 2024
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  • DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 janvier 2024
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  • AR 2023.12.28/1630 - Fermeture de la ruelle entre le bâtiment situé au n°1 de la rue centrale et le bar "Le Club" n°3 et mise en demeure du propriétaire du balcon menaçant ruine de réaliser des travaux de confortement

    Police municipale
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/275 - Conventions de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général a réaliser par les écoles de ski

    SPORTS
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.04/270 - Modification du marché n° 1900000054 par avenant n°4 portant sur les travaux de réfection de la COMMUNICATION Y tranche optionnelle 2.

    MARCHÉ PUBLICS
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.23/259 - Modification du marché 2100000037 pour les tranches ferme et optionnelle du lot n°1 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenant n°2)

    MARCHES PUBLICS
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.

    MARCHES PUBLICS
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/276 - Résinscription d’une parcelle forestière

    Forêt
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.29/1553 - Additif au règlement général de circulation / création d'un sens interdit sur l'avenue rené froger en direction de la passerelle

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.21/1530 - Agrément responsable des pistes et de la sécurité

    DIVERS
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.21/1529 - Préscriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin

    DIVERS
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.11.21/1528 - Dates d'ouverture et de fermeture du domaine skiable de Serre-Chevalier pour la saison 2023-2024

    DIVERS
    29 décembre 2023
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