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DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement
ASSURANCES21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.
SPORTS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.
SPORTS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h
MARCHES PUBLICS21 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/60 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise TRANSPORT TM2S pour un remplacement de DAB, 5 rue Centrale 30 janvier 2024
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/59 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise LANDOSCA’NET 05 pour le stationnement d’un véhicule pour des travaux du 01 janvier au 31 décembre 2024, place du Temple
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024.
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024.
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel.
STATIONNEMENT20 février 2024Lire la suite -
AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.
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