Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.10.20/1417 - rue de Castres pour divers intervenants

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.18/1414 - SARL VACHET 3 bis route de grenoble du 23.10 au 17.11.2023

    STATIONNEMENT
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.07.24/170 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une production thermique (groupe froid et chauffage) à destination de la patinoire, piscine et gymnase au parc des sports

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.29/226 - Contrat de maintenance d’un adoucisseur d’eau chaude sanitaire des cuisines du centre Lepoire - période 2024-2027.

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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  • DEC 2023.11.06/243 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – Appartement 2 rue du docteur Vagnat

    MARCHES PUBLICS
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.11.06/1471 - CIRCET du 30.10.2023 au 03.11.2023 avenue du Lautaret, Professeur Forgues et chemin de la Tour

    TRAVAUX
    10 novembre 2023
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  • AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

    SÉCURITÉ
    09 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

    DIVERS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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