Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.08.31/1179 - avenue maurice petsche du 04 au 10.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.29/1146 - abroge et remplace AR 2022.09.15/110 - Règlementation du stationnement sur les emplacements dédiés à la recharge en énergie des véhicules électriques sur la voirie

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.29/1141 - La routière du midi du 28.08 au 29.08.2023

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.29/1137 - NASA GROUPE FOSELEV du 02.10 au 13.10.2023

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.29/1136 - SERRE CHE TOITURE 13.09.2023

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AG 2023.09.05/1199 - Délégation de fonctions consenties à Mme Claire BARNÉOUD, 8ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • AG 2023.09.058/1200 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame la 2ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/119 - Salle Antlia - Prorel / Entrez C'est Ouvert

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/122 - Salle Bleue - Prorel / Bien-Etre

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/129 - Salle de Bridge - Prorel / Club de bridge

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/130 - Salle Albert Bourges / Les admirateurs du Bacchu Ber

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/131 - Salle Apodis - Prorel / Photo Club du Briançonnais

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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