Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.06.24/777 - OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Délégation des fonctions

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    27 juin 2024
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  • DEC 2024.05.24/63 - Attribution du marché public sans publicité ni mise en concurrence « Adaptation de l’Orgue d’Aix en Provence en remplacement de l’Orgue classé de la Collégiale Notre dame et Saint Nicolas »

    MARCHES PUBLICS
    24 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/606 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Consultative des Services Publics Locaux du mardi 25 juin 2024

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    21 juin 2024
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  • DEC 2024.06.14/79 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon – Avenant n°1 portant sur des travaux supplémentaires concernant le lot n°3 – Isolation .

    MARCHES PUBLICS
    21 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/558 - SUDATI - Enfouissement HTA - Fortville - 17.06 au 12.07.24

    TRAVAUX
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/559 - 2024.06.17-559 - STATIONNEMENT - Annule et rempl. - Société DOUBLET pour Tour de France - 01 et 02.07.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/562 - ALPHAND PEINTURE - echafaudage+peinture - Castres - 19.06 au 26.06.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.19/589 - Cyberattaque du 14 juin 2024

    JURIDIQUE
    20 juin 2024
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  • AR 2024 - Fête de la Musique - Fermeture 159 RIA - 21.06.24

    ÉVÈNEMENTS
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.14/555 - Cheminée pro - 31 Grand rue - Tubage fenêtre - du 17.06 au 18.06.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.15/556 - MISE EN SÉCURITÉ - mairie de briançon - purge falaise et abattage d'arbres - parc de la shappe - 20.06 au 21

    DIVERS
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.12/546 -Exercice 2024 – Budget principal et budgets annexes de la RMBS et du Centre Sportif d’Altitude - Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    19 juin 2024
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