Les délibérations

  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DES ATELIERS RELAIS

    Finances
    19 mai 2010
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  • CINEMA VAUBAN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Travaux
    19 mai 2010
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 mai 2010
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES 2010 DU SERVICE DU PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION

    Patrimoine
    19 mai 2010
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  • DEMANDE DE SOUTIEN DU FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES TOUCHEES PAR LE REDEPLOIEMENT TERRITORIAL DES ARMEES

    Finances
    19 mai 2010
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON (SERVICE DU PATRIMOINE) ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    19 mai 2010
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  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ESCALLIER PAUL (SCI MDGR)

    Urbanisme
    19 mai 2010
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  • ORGANISATION DES INTERNATIONAUX D'ESCALADE BRIANÇON/SERRE-CHEVALIER PRE EVENEMENT COUPE DU MONDE ET D'UNE COUPE DE JEUNE D'ESCALADE DU _1285

    Sports
    19 mai 2010
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  • REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AD N° 147

    Urbanisme
    19 mai 2010
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  • REVISION SIMPLIFIEE DU PLU: PARCELLE AH 145

    Urbanisme
    19 mai 2010
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L'ANNEE 2010

    Sports
    19 mai 2010
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  • SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 27 DU PLU

    Urbanisme
    19 mai 2010
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