Les délibérations

  • Services périscolaires : modification du règlement

    Affaires Scolaires
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°1

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • DRAC : demande de financement – travaux de réfection / Les Templiers – toiture

    Patrimoine
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget principal

    Finances
    01 juin 2022
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  • SPL ESHD : garantie d’emprunt n°2

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • Animation estivale 2022 - Train touristique : tarification

    Tourisme
    01 juin 2022
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  • Compte de gestion 2021 - Budget annexe RMBS

    Finances
    01 juin 2022
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  • Contrat Ville – Agence de l’eau : rattrapage structurel 2022-2024

    Service public de l'eau
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Briançon et le C.C.A.S. de Briançon

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Via Guisane : convention Ville-association Eau Vive

    Travaux
    01 juin 2022
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  • Création d'un Comité Social Territorial avec institution d'une Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, et fixation du nombre des représentants titulaires du personnel et de la collectivité

    Ressources humaines
    01 juin 2022
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  • Square Rousson : travaux de réhabilitation / demande de financement auprès du Département

    Travaux
    01 juin 2022
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